Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
NUMERO UNIQUE
KEYYO, société anonyme
Numéro de dépôt :
3830896
Date de dépôt :
12/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque NUMERO UNIQUE
Déposée par voie électronique le 12 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) KEYYO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NUMERO UNIQUE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KEYYO domicilié(e) 92-98 boulevard Victor Hugo - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 081 156 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33 Rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KEYYO, société anonyme - 92-98 boulevard Victor Hugo - 92110 - CLICHY - France - SIREN 390081156
Cabinet HAMMOND - 33 Rue Vaneau - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Inscription le 9 mai 2012 - Rejet total n°575387 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-09
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, équipement pour le tratement de l'information et les ordinateurs, logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés), périphériques d'ordinateurs ;
Gestion de fichiers informatiques, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitiares ;
Services financiers et d'assurance par voie électronique, transfert électronique de fonds ;
Installation, entretien et réparation d'appareils de bureaux, installation, entretien et réparation de machines, installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
Informations en matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, communications radiophoniques ou téléphoniques, services de radiophonie mobile, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services d'affichages électroniques (télécommunications), raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, location d'appareils de télécommunications, émissions radiophoniques ou télévisées, services de messagerie électtronique ;
Services de loisirs, locations de films cinématographiques, location d'enregistrements sonores, services de photographie, organisation de concours (éducation ou divertissement), réservation de places de spectacles, services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), services de jeux d'argent, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition, services de conférences ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers), études de projets techniques, élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels, programmation pour ordinateurs, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites web pour le compte de tiers ;
Surveillance des alarmes anti-intrusion, consultation en matière de sécurité, concession de licence de propriété intellectuelle.
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